Déposée le 11 septembre 2000 par monsieur VOUILLOZ Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « V PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est monsieur VOUILLOZ Nicolas domicilié(e) 345 B Chemin de la Paravieille,
06640 LA GRAVE DE PEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER,
Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté,
06000 NICE - France.
La marque V PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V PROCESS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.
VOUILLOZ Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : VOUILLOZ
M. VOUILLOZ Nicolas - 345 B Chemin de la Paravieille,
06640 LA GRAVE DE PEILLE - France
Cabinet HAUTIER,
Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté,
06000 NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450239 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08
Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2020 n°2754949 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-21
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélos ; chambre à air pour cycles, cadre de cycle, frein de cycle, guidon de cycle, jantes de cycles, pompe de cycle, rayon de cycle, selle de cycle, sonnette de vélo, filet pour vélo, clous pour pneu, garde-boue, pare-boue, boyaux pour cycles, chaines antidérapantes, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation de chambre à air, cycles, bicyclettes, tricycles, triporteurs, vélo tout terrain, vélomoteurs, motos, motocycles, motocyclettes, accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, béquilles pour cycles et bicyclettes ; porte bagages pour véhicule, bandages pour cycles et bicyclettes ; pneumatiques pour cycles et bicyclettes;
